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Marques déposées par Pascal Choffez
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energies solaires.fr
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

energies solaires.fr
Pascal Choffez

Numéro de dépôt :
3483578
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
energies solaires.fr de Pascal Choffez

Présentation de la marque energies solaires.fr

Déposée le 22 février 2007 par Pascal Choffez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « energies solaires.fr »

Le déposant est Pascal Choffez domicilié(e) 35 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHONE - 42410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Choffez domicilié(e) 35 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHONE - 42410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Pascal Choffez a également déposé les autres marques suivantes : France Energies Renouvelables.fr , Team Solar , FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES , Solarpack


Pascal Choffez - 35 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHONE - 42410 - France


Pascal Choffez - 35 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHONE - 42410 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466911 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Appareils ou installations de climatisation ;

Production d'énergie.